Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CAVES DE L'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE
LES CAVES DE L ABBAYE SAS

Numéro de dépôt :
4455312
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
LES CAVES DE L\'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE de LES CAVES DE L ABBAYE

Présentation de la marque LES CAVES DE L'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES DE L ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CAVES DE L'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CAVES DE L ABBAYE domicilié(e) 9 rue du commerce - 63117 - CHAURIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CAVES DE L ABBAYE SAS, Madame CATHERINE NOEL domicilié(e) 9 RUE DU COMMERCE - 63117 - CHAURIAT - France.

La marque LES CAVES DE L'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE L'ABBAYE CARTE NOIRE BRUT PRESTIGE arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

LES CAVES DE L ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : C CARTE NOIRE , LES CAVES DE L'ABBAYE Confidences de Catherine BLANC DE BLANCS , LES CAVES DE L'ABBAYE Passion du siècle dernier La Marquise FESTIF , LES CAVES DE L'ABBAYE Passion du siècle dernier Yoann de la Garde BRUT EXCELLENCE , LES CAVES DE L'ABBAYE Maison fondée en 1935 Millésim , LES CAVES DE L'ABBAYE Millésim BRUT , LES CAVES DE L'ABBAYE Passion du siècle dernier Vercingétorix BRUT , Selection de l'Abbaye


LES CAVES DE L ABBAYE SAS - 9 rue du commerce - 63117 - CHAURIAT - France


LES CAVES DE L ABBAYE SAS, Madame CATHERINE NOEL - 9 RUE DU COMMERCE - 63117 - CHAURIAT - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.